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Site Web : www.tremblinglight.com

Objet

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Le prestataire se réserve le droit de modifier tout type d'information susceptible de figurer sur le site web, sans obligation de préavis ni d'information préalable des utilisateurs, la publication sur le site web du prestataire étant considérée comme suffisante.

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Le prestataire n'est pas responsable des informations et contenus stockés, à titre indicatif mais non limitatif, sur des forums, chats, générateurs de blogs, commentaires, réseaux sociaux ou tout autre moyen permettant à des tiers de publier des contenus de manière indépendante sur le site web du prestataire. Toutefois, et conformément aux dispositions des articles 11 et 16 de la LSSI-CE, le prestataire se met à la disposition de tous les utilisateurs, des autorités et des forces de sécurité, et collabore activement au retrait ou, le cas échéant, au blocage de tous les contenus susceptibles d'affecter ou d'enfreindre la législation nationale ou internationale, les droits de tiers, la morale ou l'ordre public. Si l'utilisateur considère qu'il existe sur le site web un contenu susceptible de relever de cette classification, il est prié de le notifier immédiatement à l'administrateur du site web.

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Propriété intellectuelle et industrielle

Le site web, y compris, à titre indicatif mais non limitatif, sa programmation, son édition, sa compilation et les autres éléments nécessaires à son fonctionnement, les designs, logos, textes et/ou graphiques sont la propriété du prestataire ou, le cas échéant, celui-ci dispose d'une licence ou d'une autorisation expresse de la part des auteurs. Tous les contenus du site web sont dûment protégés par la réglementation relative à la propriété intellectuelle et industrielle, et inscrits dans les registres publics correspondants.

Indépendamment de la finalité à laquelle ils seraient destinés, la reproduction totale ou partielle, l'utilisation, l'exploitation, la distribution et la commercialisation requièrent en tout cas l'autorisation écrite préalable du prestataire. Toute utilisation non autorisée préalablement par le prestataire sera considérée comme un manquement grave aux droits de propriété intellectuelle ou industrielle de l'auteur.

Les designs, logos, textes et/ou graphiques étrangers au prestataire et susceptibles d'apparaître sur le site web appartiennent à leurs propriétaires respectifs, ceux-ci étant responsables de toute controverse éventuelle pouvant survenir à leur sujet. En tout état de cause, le prestataire dispose de leur autorisation expresse et préalable.

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Le prestataire reconnaît en faveur de leurs titulaires les droits de propriété industrielle et intellectuelle correspondants, leur simple mention ou apparition sur le site web n'impliquant l'existence d'aucun droit ni d'aucune responsabilité du prestataire sur ceux-ci, ni non plus un soutien, un parrainage ou une recommandation de sa part.

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Véracité de l'information.

Toute l'information que fournit l'Utilisateur doit être véridique. À cet effet, l'Utilisateur garantit l'authenticité des données communiquées au moyen des formulaires de souscription aux Services. Il incombera à l'Utilisateur de maintenir toute l'information fournie à TREMBLING LIGHT ESSENCES en permanence à jour, de manière à ce qu'elle corresponde, à tout moment, à sa situation réelle. En tout état de cause, l'Utilisateur sera seul responsable des déclarations fausses ou inexactes qu'il ferait et des préjudices qu'il causerait au prestataire ou à des tiers.

Mineurs.

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L'Utilisateur s'engage à utiliser le Site Web conformément à la Loi et aux présentes Mentions légales, ainsi qu'à la morale et aux bonnes mœurs. À cet effet, l'Utilisateur s'abstiendra d'utiliser la page à des fins illicites ou interdites, portant atteinte aux droits et intérêts de tiers, ou pouvant de quelque manière que ce soit endommager, rendre inutilisables, surcharger, détériorer ou empêcher l'utilisation normale d'équipements informatiques ou de documents, fichiers et toutes sortes de contenus stockés dans un quelconque équipement informatique du prestataire.

En particulier, et à titre indicatif mais non exhaustif, l'Utilisateur s'engage à ne pas transmettre, diffuser ou mettre à la disposition de tiers des informations, données, contenus, messages, graphiques, dessins, fichiers sonores ou d'images, photographies, enregistrements, logiciels et, en général, tout type de matériel qui :

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(e) de quelque manière que ce soit porte préjudice à la crédibilité du prestataire ou de tiers ; et
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Loi applicable et juridiction

Pour la résolution de tous les litiges ou questions liés au présent site web ou aux activités qui y sont développées, la législation espagnole sera applicable, les parties s'y soumettant expressément, les Tribunaux de GIRONA étant compétents pour la résolution de tous les conflits découlant ou liés à son utilisation.

Cette traduction est fournie à titre informatif. En cas de divergence, la version espagnole prévaut.